Mentions légales
Bienvenue sur le site de l'Association des marchands du chemin Queen-Mary (le "Site"). En accédant à ce Site, vous acceptez les présentes mentions légales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.
1. Informations sur l'éditeur :
Nom de l'Éditeur : Association des marchands du chemin Queen-Mary
Forme Juridique : Organisme à but non-lucratif
Siège Social : 5320 chemin Queen-Mary
Numéro d’entreprise du Québec: 1178573359
Directeur de la Publication : Carolina Ionel
2. Hébergeur :
Nom de l'Hébergeur : GoDaddy
Adresse : 2900 - 550 rue Burrard Street
Téléphone : 1-806 838-1119
Site Web : www.godaddy.com
3. Propriété intellectuelle :
Le contenu de ce Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, graphiques, logos, icônes, et logiciels, est la propriété de l'Association des Marchands de Queen-Mary ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
4. Limitation de responsabilité :
L'Association des marchands du chemin Queen-Mary s'efforce de fournir des informations précises et mises à jour sur ce Site. Toutefois, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations. L'Association des marchands du chemin Queen-Mary décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions dans le contenu du Site, ainsi que pour tout dommage résultant de l'utilisation de ces informations.
5. Liens hypertextes :
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web. L'Association des marchands du chemin Queen-Mary n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'inclusion de ces liens ne signifie pas que l'Association approuve les informations contenues sur ces sites.
6. Protection des données personnelles :
L'association des marchands du chemin Queen-Mary respecte votre vie privée et s'engage à protéger les informations personnelles que vous partagez avec nous. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
7. Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
8. Contact :
Si vous avez des questions concernant ces mentions légales ou toute utilisation du Site, veuillez nous contacter à :
Association des marchands du chemin Queen-Mary :
En utilisant notre Site, vous acceptez les termes de ces mentions légales. Merci de votre confiance.
Dernière mise à jour : 11 février 2026
Association des marchands du chemin Queen-Mary